La loi à Fort George a toujours été un challenge. Bien qu’en plus de leur constitution, les habitants de la colonie ont créé un livre de loi.

Mais il a toujours été difficile de le mettre en application.

Les distances et l’isolement de certaines communautés rendent impossible toute centralisation. Sans parler des heurts culturels, du problème natifs, ou du manque de moyens de la jeune nation.

Les Juges

Pour pallier ces différents problèmes, les juges ont été créés.

Ils jouissent d’une grande liberté d’action et regroupent la fonction de juge, de procureur et de juge d’application. Ils peuvent prendre le commandement de la Milice, faire publier des avis de recherche et proposer des primes. Ils interviennent aussi en tant qu’arbitres dans les querelles et les disputes.

On trouve ces juges dans la plupart des grandes localités mais les juges peuvent être itinérants.

Lorsqu’un individu est arrêté, il est amené devant le juge.

Le Juge décide de la culpabilité et de la gravité de son crime.

Si le crime est mineur, une simple amende ou un passage au pilori suffit. (À noter que si le condamné ne peut s’acquitter du montant de l’amende, ses biens sont saisis. Si le montant de la saisie ne suffit pas le malheureux est vendu comme esclave.)

Si le crime est grave, le juge tient alors un tribunal populaire. Au terme du procès, si le criminel est déclaré coupable par le jury, le juge décide de sa condamnation (qui est quasiment systématiquement la mort ou l’esclavage avec confiscation des biens)

Les juges sont élus par le conseil municipal (les notables).

C’est une institution traditionnelle de Fort George, aussi bien chez les indépendantistes que chez les loyalistes, il est impensable que Fort James n’ait pas de juge pour assurer l’ordre et la justice.

Si un juge est accusé de corruption, ou est impliqué dans une affaire, c’est le gouverneur qui remplira cette fonction jusqu’à ce que l’innocence du juge soit prouvée.

Dans le cas où le juge est reconnu coupable, un nouveau juge est nommé par le conseil. Le nouveau juge aurait pour première tâche de juger l’ancien juge.

À la conquête de la colonie par Tyrandia, les juges ont été maintenus. À la différence qu’ils sont nommés par le Gouverneur (lui-même nommé par la reine Katherine).

Le Bourreau

Nommé par le juge, il procède à l’exécution de la sentence.

Le Tribunal Populaire

Si un crime est suffisamment grave, le juge peut faire appel au tribunal populaire.

5 habitants locaux sont choisis comme jury. Le juge exposera alors les faits qui prouvent la culpabilité, mais le suspect aura un droit de réponse. Une fois les faits exposés, le jury vote tour à tour à voix haute. Si l’accusé est déclaré coupable, le juge prononce alors sa sentence.

C’est une véritable attraction pour la population. Souvent, les foires et autres festivals se préparent à l’annonce d’un tribunal. On y vient de loin et en famille pour ce spectacle qui se termine presque toujours par la pendaison ou la vente du coupable.

Les Géorgiens sont extrêmement fiers de leur manière moderne de rendre la justice.
C’est une institution sacrée à leurs yeux.

La Milice

La Milice est composée d’habitants armés de la colonie. N’importe qui peut être enrôlé dans la Milice.

Elle a pour tâche de défendre la colonie et de maintenir l’ordre en patrouillant et en arrêtant les criminels. La Milice ne peut pas administrer de punitions sans intervention du juge.

La Milice est commandée par un capitaine de la Milice. Celui-ci est nommé par le conseil, et c’est le conseil qui décide du nombre de miliciens que pourra enrôler le capitaine.

Pour des raisons évidentes, cette institution a été démantelée par la couronne Tyrandienne.

Code pénal Géorgien

Sont punis par la loi :

  • Le vol
  • Le meurtre
  • Le viol
  • La trahison
  • Le commerce sans licence
  • La calomnie
  • Le non-paiement des dettes
  • L’infidélité
  • Le pillage de tombe
  • Tout comportement contre nature (sur estimation du juge local)
  • Le Dol
  • La briganderie
  • Le port de la couleur jaune